
1. RÉALISATION
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs l’identité des différents intervenants dans le cadre de la conception l’hébergement et le suivi du présent site internet.
RÉALISÉ PAR
Margaux Guérin – Animatrice d’atelier cosmétiques
15 lotissement des Azalées – 13120 Biver
lateliercosmetiquedemargaux@gmail.com
n° SIRET : 904 236 585 00017
Site internet : www.lateliercosmetiquedemargaux.fr
DIRECTRICE DE PUBLICATION
Margaux Guérin – lateliercosmetiquedemargaux@gmail.com
HEBERGEMENT DU SITE INTERNET
WORDPRESS – Automattic Inc. – 60 29th Street #343 CA 94110 San Francisco États-Unis d’Amérique 1-877-273-3049
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de ce site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par la directrice de publication.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
La directrice de publication s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La directrice de publication est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo et icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la directrice de publication.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. LIENS HYPERTEXTES
Ce site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la directrice de publication.
Cependant, elle n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
6. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du ce site est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.